Mentions légales
Editeur du site
Adresse : 11 chemin de Fort Janot
01800 ST MAURICE DE GOURDANS
Email : transparence.net@wanadoo.fr
Téléphone : 06 64 48 43 38
Siret : 390 757 011 00031
Directeur de rédaction et de publication : Jean-Marie
Hébergement
Adresse : 4 rue du Pensionnat ND de France
La Brasserie du Digital
43000 LE PUY-EN-VELAY - France
Tel : +33 4 15 46 01 26
Siret : 918 651 688 00015
TVA Intracommunautaire : FR00918651688
Droits d’auteur
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon. Ces droits sont réservés. Toute la documentation disponible sur ce site est proposée à nos visiteurs uniquement pour un usage personnel.
Protection des données
Le site transparence-nettoyage respecte les lois françaises sur la protection de la vie privée. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, écrivez-nous.
Responsabilité
Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de transparence-nettoyage qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre transparence-nettoyage et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.
Accès au site
transparence-nettoyage se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment pour le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.